Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Dernière mise à jour : [Date]

Article 1 — Objet

Les présentes Con­di­tions Générales d’Utilisation définis­sent les modal­ités d’ac­cès et d’u­til­i­sa­tion du site La Petite Main des Mots.

Article 2 — Accès au site

L’ac­cès au site est gra­tu­it. L’u­til­isa­teur doit dis­pos­er d’un appareil com­pat­i­ble et d’une con­nex­ion Inter­net.

Article 3 — Responsabilité

L’édi­teur ne pour­ra être tenu respon­s­able en cas d’indisponi­bil­ité tem­po­raire du site ou de dys­fonc­tion­nements tech­niques.

Article 4 — Propriété intellectuelle

Tous les con­tenus présents sur le site (textes, images, logos, etc.) sont pro­tégés par le droit d’au­teur. Toute repro­duc­tion sans autori­sa­tion est inter­dite.

Article 5 — Modifications

L’édi­teur se réserve le droit de mod­i­fi­er les présentes CGU à tout moment.

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